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CGV

Conditions générales de vente

Maison Velours Noir Maison d’édition de littérature érotique de luxe https://maisonveloursnoir.fr contact@maisonveloursnoir.fr

Version en vigueur au 17 avril 2026

Préambule

Au cœur du velours noir, là où le désir se pare d’élégance et d’intensité, Maison Velours Noir vous invite à vivre des expériences littéraires uniques.

Chaque Livret est une expérience courte, intense et addictive (8 000 à 12 000 mots) – PDF premium (mise en page luxueuse) + EPUB. Paiement 100 % sécurisé • Téléchargement immédiat • Totalement discret.

La série principale « Liée au PDG » est une dark romance brûlante – pouvoir, désir et soumission élégante.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des relations contractuelles entre Maison Velours Noir et ses clients (ci-après « le Client ») pour la vente de Livrets numériques sur le site https://maisonveloursnoir.fr.

En passant commande sur le Site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.

Article 1  –  Objet
Les CGV ont pour objet de définir les modalités de vente en ligne des Livrets numériques édités par Maison Velours Noir.

Article 2 –  Identification du Vendeur Maison Velours Noir est exploitée par  SIRET : 502 257 025 00051 TVA intracommunautaire : FR53 502 257 025  Contact : contact@maisonveloursnoir.fr

Article 3 -Produits proposés Les produits vendus sont des Livrets numériques au format PDF premium et EPUB. Chaque Livret contient entre 8 000 et 12 000 mots et constitue une expérience érotique intense et autonome. La série principale « Liée au PDG » est une dark romance élégante explorant les thèmes de pouvoir, désir et soumission.

Les produits sont exclusivement réservés à un public majeur (18 ans et plus). En passant commande, le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans.

Article 4 – Prix Les prix indiqués sur le Site sont en euros (€) et TTC (toutes taxes comprises). Maison Velours Noir se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Article 5 – Commande Le processus de commande est le suivant :

  1. Sélection du Livret
  2. Ajout au panier
  3. Validation du panier et création du compte ou identification
  4. Renseignement des informations nécessaires
  5. Acceptation des CGV
  6. Paiement sécurisé

La commande est ferme et définitive dès la validation du paiement.

Article 6 – Paiement Le paiement est 100 % sécurisé et s’effectue en ligne via le moyen de paiement proposé sur le Site. Aucun paiement en plusieurs fois n’est proposé.

Article 7 – Mise à disposition des produits numériques Dès validation du paiement, le Client reçoit un lien de téléchargement immédiat par email. Les fichiers sont accessibles également depuis son espace client sur le Site. Le téléchargement est immédiat et totalement discret.

Article 8 – Droit de rétractation Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats de fourniture de contenu numérique non fourni sur support matériel dont l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur et renonciation expresse à son droit de rétractation.

En validant sa commande et en acceptant le téléchargement immédiat, le Client reconnaît renoncer expressément à son droit de rétractation. Aucun remboursement ne sera effectué après téléchargement ou accès au contenu.

Article 9 – Licence d’utilisation et Propriété intellectuelle Les Livrets sont protégés par les droits d’auteur. L’achat confère au Client une licence d’utilisation strictement personnelle, non exclusive, non cessible et non transférable pour son usage strictement privé.

Toute reproduction, distribution, partage, diffusion (même à titre gratuit), modification ou utilisation commerciale est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

Article 10 – Garantie et Responsabilité Les produits numériques bénéficient de la garantie légale de conformité. En cas de défaut technique empêchant l’accès ou la lecture du fichier, le Client peut contacter contact@maisonveloursnoir.fr pour obtenir une nouvelle version.

La responsabilité de Maison Velours Noir est limitée au prix du Livret acheté.

Article 11 – Confidentialité et discrétion Maison Velours Noir attache une importance primordiale à la discrétion. Les transactions sont totalement discrètes. Les relevés bancaires et factures n’indiquent aucun détail explicite sur le contenu des Livrets.

Article 12 – Données personnelles Le traitement des données personnelles est réalisé dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Article 13 – Force majeure Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un manquement à ses obligations en cas de force majeure.

Article 14 – Loi applicable et litiges Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français compétents seront saisis.

Article 15 – Modifications des CGV Maison Velours Noir se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les nouvelles conditions seront applicables aux commandes effectuées après leur mise en ligne.

Pour toute question, contactez-nous à : contact@maisonveloursnoir.fr

 

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    Maison Velours Noir célèbre l’art du désir raffiné. Nous éditons des Livrets érotiques courts, intenses et addictifs où pouvoir, soumission élégante et dark romance se rencontrent dans une esthétique de luxe absolu. Chaque page est une caresse interdite, chaque mot une promesse de plaisir.

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